Le géomètre expert intervient pour évaluer différents types de troubles du voisinage qui peuvent affecter la jouissance d’un bien immobilier. Ces troubles peuvent concerner des nuisances physiques, des empiétements sur la propriété ou des modifications du cadre de vie qui impactent la valeur d’un bien.
1. Troubles liés à des nuisances physiques
Les nuisances sonores, olfactives ou visuelles peuvent porter atteinte à la qualité de vie d’un propriétaire et justifier une évaluation technique. Le géomètre expert peut mesurer l’impact de ces nuisances, par exemple :
– La hauteur d’une construction qui obstrue la vue ou la lumière naturelle
– La présence d’installations bruyantes (climatiseurs, pompes à chaleur)
– La proximité d’équipements susceptibles de générer des nuisances olfactives ou visuelles
L’évaluation consiste à mesurer les distances, les hauteurs et les angles d’exposition pour déterminer si les nuisances constatées dépassent les seuils tolérés par la réglementation ou les usages locaux.
2. Empiétements et atteintes à la propriété
Un des conflits les plus fréquents concerne les empiétements sur la propriété d’un voisin. Il peut s’agir :
– D’une clôture ou d’un mur construit au-delà des limites de propriété
– D’une extension de bâtiment qui empiète sur la parcelle voisine
– D’éléments végétaux (arbres, haies) qui dépassent sur le terrain adjacent
Le géomètre expert à Vence réalise un bornage précis pour vérifier les limites cadastrales et constater les éventuels empiétements. Ces relevés permettent d’établir un état des lieux objectif et de prévenir tout litige futur.
3. Servitudes et troubles de jouissance
Les servitudes (de passage, de vue, d’écoulement des eaux) peuvent également être à l’origine de troubles du voisinage. Le géomètre expert intervient pour vérifier l’existence de ces servitudes et s’assurer qu’elles sont respectées. Il peut, par exemple, évaluer :
– La conformité d’un chemin de passage
– La hauteur des ouvertures donnant sur la propriété voisine
– L’écoulement des eaux pluviales qui pourrait causer des désordres sur le terrain adjacent
Son expertise permet de clarifier les droits et obligations des parties, afin de limiter les sources de conflits à Vence.
